Jean-Louis Fontaine
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis Fontaine
notaire associé, à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
Jury
date_debut
=
"
2004-11-20
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000606774
(source JORF)
désignation
17 Décembre 2004
17/12/2004
De:
Jean-Louis Fontaine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065
(source JORF)
inscription
23 Novembre 2002
23/11/2002
De:
Jean-Louis Fontaine
notaire associé à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléant
Groupe:
Jury
date_debut
=
"
2001-12-09
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000215418
(source JORF)
désignation
27 Novembre 2001
27/11/2001
De:
Jean-Louis Fontaine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut
=
"
2001-11-08
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000406858
(source JORF)
admission
21 Juillet 2001
21/07/2001
De:
Fontaine (Jean-Louis, Georges)
commissaire divisionnaire de police ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000404675
(source JORF)
nomination
15 Avril 2001
15/04/2001
De:
Fontaine (Jean-Louis, Serge)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
JORFTEXT000000405486
(source JORF)
admission
10 Avril 2001
10/04/2001
De:
Fontaine (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
JORFTEXT000000759162
(source JORF)
inscription
28 Février 1999
28/02/1999
De:
Fontaine (Jean-Louis)
notaire à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
Jury
date_debut
=
"
1998-12-09
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000392128
(source JORF)
désignation
22 Décembre 1998
22/12/1998
De:
Fontaine (Jean-Louis)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Aube
date_debut
=
"
1992-01-01
"
JORFTEXT000000711776
(source JORF)
nomination
11 Juillet 1992
11/07/1992
De:
Fontaine (Jean-Louis)
Aube
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739
(source JORF)
inscription
22 Janvier 1992
22/01/1992
De:
Fontaine (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut
=
"
1990-08-01
"
corps
=
"
Commissaires de la police nationale
"
JORFTEXT000000350977
(source JORF)
nomination
19 Octobre 1990
19/10/1990